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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Gate Innov
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TPSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TPSH
Gate Innov, SA

Numéro de dépôt :
4029112
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
TPSH de Gate Innov

Présentation de la marque TPSH

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société Anonyme (SA) Gate Innov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TPSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gate Innov domicilié(e) 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 714 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gate Innov domicilié(e) 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France.

La marque TPSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPSH est expirée depuis le 30 août 2023.

Gate Innov a également déposé les autres marques suivantes : INNOVATIVE AND GREEN TECH COMPANY , Black Concept , GATE INNOV TPSH , TOCATA GREEN TECH NDT


Gate Innov, SA - 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France - SIREN 751714817


Gate Innov - 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.